Comité de la Santé et Sécurité

COMITÉ DE LA SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Chair: Jordan Bray-Stone

Vice Chair: Sandra Hendre

Quel est le rôle du Comité de la santé et sécurité au travail de la composante ?

Le Comité de la santé et sécurité au travail de la composante est un groupe interne constitué uniquement de représentants du syndicat qui s’efforcent d’améliorer la santé et la sécurité de tous les membres :

  • En partageant avec les sections locales les informations et les enjeux liés à la santé et la sécurité.
  • En conseillant et en assurant la liaison avec les dirigeants de la composante dans les dossiers liés à la santé et la sécurité au travail.
  • En organisant des rencontres des membres du Comité de la santé et sécurité de la composante afin de favoriser une plus grande cohérence.
  • En proposant une structure nationale conçue pour appuyer et aider les comités de la santé et sécurité des sections locales, les petites comme les grandes, notamment en leur donnant accès à un soutien juridique.
  • En travaillant à assurer que toutes les exigences législatives contenues dans le Code canadien du travail partie II, le Règlement sur la santé et de la sécurité au travail – Aviation (SSTA), le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, ainsi que toutes les autres lois et règlements s’adressant aux agents de bord, comme le RAC, sont mis en œuvre et respectés par l’employeur dans l’ensemble de son système. 

Qui siège au Comité de la santé et sécurité au travail de la composante ?

Toute personne détenant un poste de représentant syndical sur un Comité mixte de la santé et sécurité est automatiquement membre du Comité de la santé et sécurité au travail de la composante.

Qu’est-ce qu’un Comité mixte de la santé et sécurité ?

Il existe deux types de comité mixte de la santé et sécurité et, dans les grandes entreprises sous juridiction fédérale comme la nôtre, c’est la loi qui l’exige. Le syndicat nomme des membres à chacun de ces comités afin de vous représenter. Ils travaillent en collaboration avec les dirigeants nommés par la Société aux enjeux de santé et sécurité touchant les lieux de travail.

Le Comité d’orientation en matière de santé et de sécurité au travail :

Une façon simple de définir le Comité d’orientation en matière de santé et de sécurité au travail : il aborde les dangers, les politiques, les programmes et les autres choses liées à la santé et la sécurité des employés et ce, dans l’ensemble du système.

Le Comité de santé et de sécurité au travail :

Une façon simple de définir le Comité de santé et de sécurité au travail : il s’occupe des dangers et des blessures / maladies au travail à l’échelon du lieu de travail (votre base).

Vous trouverez toutes les définitions et les descriptions de tâches en lien avec les comités de la santé et sécurité sur le site web de « Emploi et développement social Canada » en suivant ce lien ICI.

POUR NOUS CONTACTER (incluant la ligne d’urgence) :

Cliquez ICI pour télécharger une liste de contacts importants ou faites parvenir un courriel à sante.health@accomponent.ca et nous acheminerons votre demande au comité de la santé et sécurité approprié. Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour vous répondre à l’intérieur d’un délai de deux jours.

Avons-nous vos coordonnées ?

Saviez-vous que la composante d’Air Canada du SCFP possède sa propre liste de coordonnées distincte de celles de la Société et des bureaux des sections locales ? Si vous ne recevez pas nos bulletins d’information, c’est probablement parce que vous n’êtes pas sur notre liste ! Ceci signifie aussi qu’il est possible que nous ne soyons pas en mesure de vous joindre en cas de besoin à la suite d’un incident.

Faites-nous parvenir vos coordonnées à jour à contact@accomponent.ca . Assurez-vous d’y inclure votre matricule, votre base, votre numéro de téléphone, votre adresse domiciliaire, ainsi que votre adresse courriel.

BULLETINS D’INFORMATION :

Nous publions régulièrement des bulletins d’information à l’intention des membres portant sur les grands enjeux en matière de santé et sécurité.

Voici une liste des sujets sur lesquels nous avons publié un bulletin récemment. Si vous n’êtes pas sur notre liste d’envoi, faites-nous parvenir un courriel indiquant votre matricule, votre préférence linguistique et le sujet et nous vous ferons parvenir ce ou ces bulletins par courriel

  • Chaleur/froid au travail
  • Punaises de lit
  • Le droit de refuser d’exécuter un travail dangereux
  • Le dépôt de rapports
  • Les droits fondamentaux en matière de santé et sécurité
  • Uniforme/bagage (transporteur principal)
  • Le ratio 1:50
  • Rayonnement cosmique
  • Medaire (transporteur principal)
  • Qualité de l’air/Smog
  • Sécurité en escale

APPLICATIONS :

Voici une liste d’applications conçues pour un large public par des organisations fiables. Elles peuvent être utiles comme guide général, mais ne devraient jamais remplacer les Instructions permanentes d’opération, la consultation du syndicat ou une démarche d’aide auprès d’un professionnel.

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Réponses en santé et sécurité au travail (IOS)

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Réponses en santé et sécurité au travail (Android)

Application Bien-être des agents de bord – Programme sur les drogues et l’alcool à l’intention des agents de bord (Android)

Application Bien-être des agents de bord – Programme sur les drogues et l’alcool à l’intention des agents de bord (iOS)

Bon voyage – recommandations aux voyageurs et informations d’Affaires mondiales Canada (Android)

Bon voyage – recommandations aux voyageurs et informations d’Affaires mondiales Canada (iOS)

LIENS :

Général :

Page santé et sécurité du SCFP

Emploi et développement social Canada, Page d’accueil santé et sécurité au travail

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail

Transports Canada – Santé et sécurité au travail – Aviation

OMS – Santé au travail

Institut national de santé et sécurité au travail – Portail principal

Lois et règlements :

Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)

Code canadien du travail Partie II

Règlement de l’aviation canadien

Exigences relatives à la formation des agents de bord

Loi sur les droits de la personne

Fiches d’information :

SCFP – Liste des fiches d’information sur la santé et la sécurité

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Fiches d’information sur les dangers

Emploi et développement social Canada – Rapports et publications – Santé et sécurité

OMS – Liste de publications

 

Information à l’intention des jeunes travailleurs :

SCFP – Renseignements sur la santé et sécurité pour les jeunes et nouveaux travailleurs

Emploi et développement Canada – Êtes-vous en danger ? – Droits fondamentaux

Emploi et développement Canada – Jeunes et nouveaux travailleurs

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Jeunes et nouveaux travailleurs

Droits et responsabilités des employeurs et des employés, Secteur fédéral :

SCFP – Vos droits fondamentaux en santé et sécurité

Emploi et développement Canada – Sécurité sur les lieux de travail

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Trois droits fondamentaux

Emploi et développement Canada – Système de responsabilité interne – Devoirs des employeurs et des employés

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Loi canadienne sur la santé et sécurité au travail – Principales responsabilités

Système de responsabilité interne – Faire rapport et éliminer les dangers :

Transports Canada – Processus interne de résolution des plaintes

Emploi et développement Canada – Processus interne de résolution des plaintes (plaintes en santé et sécurité)

Emploi et développement Canada – Système de responsabilité interne

Comités de la santé et sécurité dans le secteur fédéral :

Emploi et développement Canada – Comités de la santé et sécurité (fédéral)

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Comités mixtes de la santé et sécurité (Remarque : les employés du secteur du transport aérien sont sous juridiction fédérale)

Violence et harcèlement sur les lieux de travail :

Politiques de la société en matière de violence et de harcèlement :

  • Transporteur principal:  ACAeronet > Recherche “harcèlement” > Prévention de la violence et du harcèlement sur les lieux de travail
  • Rouge:  voir ePub.

SCFP – Trousse de prévention de la violence

Commission canadienne des droits de la personne – Qu’est-ce que le harcèlement ?

Emploi et développement Canada – Guide de prévention de la violence sur les lieux de travail

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Violence et intimidation

 

Santé psychologique :

Emploi et développement Canada – La santé psychologique au travail

Association canadienne de normalisation – Normes en matière de santé et sécurité psychologique au travail

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Risques pour la santé psychologique : stress, violence, intimidation

OMS – Facteurs de risque et dangers psychologiques

OMS – Le stress en milieu de travail

Association canadienne pour la santé mentale

Grossesse :

Nous vous suggérons de demander au bureau de votre section locale le document D’ici à la maternité” adapté à votre province de résidence.

CCDP – La grossesse et les droits de la personne en milieu de travail

Emploi et développement Canada – Employées enceintes ou qui allaitent

Qualité de l’air en cabine :

Global Cabin Air Quality Executive – Organisation de défense de la qualité de l’air en cabine (le SCFP est membre)

Association des agents de bord – TCA – Page sur la qualité de l’air en cabine

Consommation de drogues et toxicomanie : 

REMARQUE : Des Programmes d’aide aux employés sont à votre disposition.  Si vous ou une personne que vous connaissez a besoin de conseils ou de soutien, nous vous conseillons fortement de prendre contact avec votre coordonnateur du PAE.

CCDP – Facultés affaiblies au travail – un guide sur les mesures d’adaptation pour la dépendance aux substances

Programme sur les drogues et l’alcool à l’intention des agents de bord

Les ailes de la sobriété

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Consommation sur les lieux de travail

Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances

Sécurité en escale :

ePub > La sécurité en escale

SCFP – Protocole et établissement de rapport sur la sécurité en escale

Affaires mondiales Canada