COMITÉ DE LA SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Chair: Jordan Bray-Stone
Vice Chair: Sandra Hendre
Quel est le rôle du Comité de la santé et sécurité au travail de la composante ?
Le Comité de la santé et sécurité au travail de la composante est un groupe interne constitué uniquement de représentants du syndicat qui s’efforcent d’améliorer la santé et la sécurité de tous les membres :
- En partageant avec les sections locales les informations et les enjeux liés à la santé et la sécurité.
- En conseillant et en assurant la liaison avec les dirigeants de la composante dans les dossiers liés à la santé et la sécurité au travail.
- En organisant des rencontres des membres du Comité de la santé et sécurité de la composante afin de favoriser une plus grande cohérence.
- En proposant une structure nationale conçue pour appuyer et aider les comités de la santé et sécurité des sections locales, les petites comme les grandes, notamment en leur donnant accès à un soutien juridique.
- En travaillant à assurer que toutes les exigences législatives contenues dans le Code canadien du travail partie II, le Règlement sur la santé et de la sécurité au travail – Aviation (SSTA), le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, ainsi que toutes les autres lois et règlements s’adressant aux agents de bord, comme le RAC, sont mis en œuvre et respectés par l’employeur dans l’ensemble de son système.
Qui siège au Comité de la santé et sécurité au travail de la composante ?
Toute personne détenant un poste de représentant syndical sur un Comité mixte de la santé et sécurité est automatiquement membre du Comité de la santé et sécurité au travail de la composante.
Qu’est-ce qu’un Comité mixte de la santé et sécurité ?
Il existe deux types de comité mixte de la santé et sécurité et, dans les grandes entreprises sous juridiction fédérale comme la nôtre, c’est la loi qui l’exige. Le syndicat nomme des membres à chacun de ces comités afin de vous représenter. Ils travaillent en collaboration avec les dirigeants nommés par la Société aux enjeux de santé et sécurité touchant les lieux de travail.
Le Comité d’orientation en matière de santé et de sécurité au travail :
Une façon simple de définir le Comité d’orientation en matière de santé et de sécurité au travail : il aborde les dangers, les politiques, les programmes et les autres choses liées à la santé et la sécurité des employés et ce, dans l’ensemble du système.
Le Comité de santé et de sécurité au travail :
Une façon simple de définir le Comité de santé et de sécurité au travail : il s’occupe des dangers et des blessures / maladies au travail à l’échelon du lieu de travail (votre base).
Vous trouverez toutes les définitions et les descriptions de tâches en lien avec les comités de la santé et sécurité sur le site web de « Emploi et développement social Canada » en suivant ce lien ICI.
POUR NOUS CONTACTER (incluant la ligne d’urgence) :
Cliquez ICI pour télécharger une liste de contacts importants ou faites parvenir un courriel à sante.health@accomponent.ca et nous acheminerons votre demande au comité de la santé et sécurité approprié. Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour vous répondre à l’intérieur d’un délai de deux jours.
Avons-nous vos coordonnées ?
Saviez-vous que la composante d’Air Canada du SCFP possède sa propre liste de coordonnées distincte de celles de la Société et des bureaux des sections locales ? Si vous ne recevez pas nos bulletins d’information, c’est probablement parce que vous n’êtes pas sur notre liste ! Ceci signifie aussi qu’il est possible que nous ne soyons pas en mesure de vous joindre en cas de besoin à la suite d’un incident.
Faites-nous parvenir vos coordonnées à jour à contact@accomponent.ca . Assurez-vous d’y inclure votre matricule, votre base, votre numéro de téléphone, votre adresse domiciliaire, ainsi que votre adresse courriel.
BULLETINS D’INFORMATION :
Nous publions régulièrement des bulletins d’information à l’intention des membres portant sur les grands enjeux en matière de santé et sécurité.
Voici une liste des sujets sur lesquels nous avons publié un bulletin récemment. Si vous n’êtes pas sur notre liste d’envoi, faites-nous parvenir un courriel indiquant votre matricule, votre préférence linguistique et le sujet et nous vous ferons parvenir ce ou ces bulletins par courriel.
- Chaleur/froid au travail
- Punaises de lit
- Le droit de refuser d’exécuter un travail dangereux
- Le dépôt de rapports
- Les droits fondamentaux en matière de santé et sécurité
- Uniforme/bagage (transporteur principal)
- Le ratio 1:50
- Rayonnement cosmique
- Medaire (transporteur principal)
- Qualité de l’air/Smog
- Sécurité en escale
APPLICATIONS :
Voici une liste d’applications conçues pour un large public par des organisations fiables. Elles peuvent être utiles comme guide général, mais ne devraient jamais remplacer les Instructions permanentes d’opération, la consultation du syndicat ou une démarche d’aide auprès d’un professionnel.
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Réponses en santé et sécurité au travail (IOS)
Bon voyage – recommandations aux voyageurs et informations d’Affaires mondiales Canada (Android)
Bon voyage – recommandations aux voyageurs et informations d’Affaires mondiales Canada (iOS)
LIENS :
Général :
Page santé et sécurité du SCFP
Emploi et développement social Canada, Page d’accueil santé et sécurité au travail
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail
Transports Canada – Santé et sécurité au travail – Aviation
Institut national de santé et sécurité au travail – Portail principal
Lois et règlements :
Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail
Règlement sur la santé et la sécurité au travail (aéronefs)
Code canadien du travail Partie II
Règlement de l’aviation canadien
Exigences relatives à la formation des agents de bord
Loi sur les droits de la personne
Fiches d’information :
SCFP – Liste des fiches d’information sur la santé et la sécurité
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Fiches d’information sur les dangers
Emploi et développement social Canada – Rapports et publications – Santé et sécurité
Information à l’intention des jeunes travailleurs :
SCFP – Renseignements sur la santé et sécurité pour les jeunes et nouveaux travailleurs
Emploi et développement Canada – Êtes-vous en danger ? – Droits fondamentaux
Emploi et développement Canada – Jeunes et nouveaux travailleurs
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Jeunes et nouveaux travailleurs
Droits et responsabilités des employeurs et des employés, Secteur fédéral :
SCFP – Vos droits fondamentaux en santé et sécurité
Emploi et développement Canada – Sécurité sur les lieux de travail
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Trois droits fondamentaux
Système de responsabilité interne – Faire rapport et éliminer les dangers :
Transports Canada – Processus interne de résolution des plaintes
Emploi et développement Canada – Système de responsabilité interne
Comités de la santé et sécurité dans le secteur fédéral :
Emploi et développement Canada – Comités de la santé et sécurité (fédéral)
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Comités mixtes de la santé et sécurité (Remarque : les employés du secteur du transport aérien sont sous juridiction fédérale)
Violence et harcèlement sur les lieux de travail :
Politiques de la société en matière de violence et de harcèlement :
- Transporteur principal: ACAeronet > Recherche “harcèlement” > Prévention de la violence et du harcèlement sur les lieux de travail
- Rouge: voir ePub.
SCFP – Trousse de prévention de la violence
Commission canadienne des droits de la personne – Qu’est-ce que le harcèlement ?
Emploi et développement Canada – Guide de prévention de la violence sur les lieux de travail
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Violence et intimidation
Santé psychologique :
Emploi et développement Canada – La santé psychologique au travail
OMS – Facteurs de risque et dangers psychologiques
OMS – Le stress en milieu de travail
Association canadienne pour la santé mentale
Grossesse :
Nous vous suggérons de demander au bureau de votre section locale le document “D’ici à la maternité” adapté à votre province de résidence.
CCDP – La grossesse et les droits de la personne en milieu de travail
Emploi et développement Canada – Employées enceintes ou qui allaitent
Qualité de l’air en cabine :
Association des agents de bord – TCA – Page sur la qualité de l’air en cabine
Consommation de drogues et toxicomanie :
REMARQUE : Des Programmes d’aide aux employés sont à votre disposition. Si vous ou une personne que vous connaissez a besoin de conseils ou de soutien, nous vous conseillons fortement de prendre contact avec votre coordonnateur du PAE.
Programme sur les drogues et l’alcool à l’intention des agents de bord
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail – Consommation sur les lieux de travail
Centre canadien sur les dépendances et l’usage de substances
Sécurité en escale :
ePub > La sécurité en escale
SCFP – Protocole et établissement de rapport sur la sécurité en escale